M. Louis Serge Grondin, Agissant pour le compte de la société "Bourbon Palto" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3911920
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/04/2022
Présentation de la marque Bourbon Palto
Déposée le 10 avril 2012 par monsieur Louis Serge Grondin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Bourbon Palto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est monsieur Louis Serge Grondin domicilié(e) 56, ruelle bois de ronde, Cambuston - 97440 - Saint André - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis Serge Grondin domicilié(e) 56, ruelle bois de ronde, Cambuston - 97440 - Saint André - France.
La marque Bourbon Palto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Louis Serge Grondin, Agissant pour le compte de la société "Bourbon Palto" en cours de formation - 56, ruelle bois de ronde, Cambuston - 97440 - Saint André - France
M. Louis Serge Grondin - 56, ruelle bois de ronde, Cambuston - 97440 - Saint André - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; combinaison de surf, short pour le surf, short planche a voile, maillot de bain, paréo ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ;
Jeux, jouets ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; housse pour surf.
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